Les réglementations applicables aux piscines

Une journée d'actualité s'est tenue le 1 septembre 2023 à Angers.

Après l'évolution du Code de la Santé Publique applicable depuis le 1 janvier 2022, du Code du sport en juin 2023, et de nombreuses jurisprudences, il s'agissait d'effectuer un tour d'horizon des différentes réglementations applicables aux piscines ; et d'envisager les  moyens d'y répondre.

Merci à tous les participants pour leur participation sympathique et constructive ! 

La présentation en téléchargement :

1-09-2023.pdf
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dernière mise à jour 01-12-2024 © Cabinet Bignoneau